- Chaque police assure tous les conducteurs autorisés. L’assuré et sa famille, mais également toute autre personne autorisée à conduire le véhicule, pour autant bien sûr qu'elle possède un permis de conduire auto valable. Selon la formule souscrite, une extension peut être prévue pour l’assuré et sa famille comme conducteurs des autres voitures du ménage ou de n’importe quelle voiture.
- Toutes les formules prévoient un remboursement des frais médicaux en rapport avec l’accident, qui restent à charge du conducteur assuré après l’intervention de sa mutuelle ou de l’assureur accident du travail. Le remboursement est limité à un montant indiqué dans le contrat, souvent 2.500 ou 12.500 euros. Toutefois, quelques formules prévoient un remboursement de la totalité des frais médicaux qui restent à charge du conducteur assuré.
- Les formules de base des assurances couvrent les séquelles corporelles permanents qui subsistent au terme du traitement médical. Un pourcentage d'invalidité permanente indiquera alors la gravité des séquelles. L’indemnisation de cette invalidité permanente (IP)est forfaitaire, c’est-à-dire qu’elle ne couvrira pas la perte réelle de revenu subie par la victime. Celle-ci reçoit un montant égal au capital assuré selon la formule choisie à la souscription, multiplié par le pourcentage d’IP reconnu par l’expert médecin.
Exemple
La formule souscrite prévoit un capital IP de 50.000 EUR Suite à un accident, le conducteur garde une invalidité permanente fixée par l’expert à 25%. Il reçoit une indemnité de 12.500 euros, peu importe sa perte..
Ces mêmes formules prévoient également le versement d’un capital en cas de décès du conducteur. Ce capital est alors versé à ses proches ou à un autre bénéficiaire désigné dans le contrat. Des formules plus élaborées prévoient une indemnisation forfaitaire d’autres dommages, par exemple un forfait par jour où le conducteur blessé ne peut pas exercer totalement ou partiellement son activité professionnelle pendant le traitement médical. Cette période, appelée incapacité temporaire, est déterminée par l’expert médecin.
Quelques formules sur le marché prévoient d’indemniser tout le préjudice subi par le conducteur ou ses ayants droit en cas de décès. Ici, toute perte prouvée par l’assuré ou ses ayants droit en relation avec le préjudice corporel sera prise en charge selon les mêmes critères que ceux utilisés par les tribunaux pour indemniser les victimes d’accidents de la route. Il peut s'agir de la perte de salaire pendant l’incapacité temporaire, de dommages moraux, de dommages esthétiques permanents,… Un montant maximal est certes fixé, mais il est toujours très élevé.
La rapidité de l'indemnisation peut varier. En cas de blessures graves ou de décès, certaines polices d'assurance prévoient le versement de provisions avant que le montant définitif du dommage soit déterminé.
La prime forfaitaire (taxes 16,75%) dépend de la formule choisie. Dans une formule ‘droit commun’, la prime est souvent égale à un pourcentage de la prime RC.