Documents des compagnies d’assurance Assurances MEURISSE & Fils SRL

Assurance Obligatoire Accidents du Travail

Type de produits
Accidents du travail et assurance collective
Catégorie
L'héritage
Compagnie
Mensura

Assurances Collectives

Type de produits
Accidents du travail et assurance collective
Catégorie
L'héritage
Compagnie
Mensura

Fiche 5 : Loi sur les accidents du travail : plafonds d'indemnisation

Type de produits
Accidents du travail et assurance collective
Catégorie
Informations juridiques/fiscales
Compagnie
Mensura

Fiche 4.1 : Accidents du travail graves : listes déviations/agents matériels/lésions

Type de produits
Accidents du travail et assurance collective
Catégorie
Informations juridiques/fiscales
Compagnie
Mensura

Fiche 1 : Calcul de la rémunération de base en cas d'accidents graves

Type de produits
Accidents du travail et assurance collective
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Informations juridiques/fiscales
Compagnie
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Fiche 2 : Le formulaire simplifié de déclaration d'accident

Type de produits
Accidents du travail et assurance collective
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Informations juridiques/fiscales
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Mensura

Fiche 2.1 : Exemple du formulaire simplifié de déclaration d'accident

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Accidents du travail et assurance collective
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Fiche 3.3 : Codification Eurostat

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Accidents du travail et assurance collective
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Fiche 4 : Accidents du travail graves

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Accidents du travail et assurance collective
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Fiche 3.1 : Codification Eurostat

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Accidents du travail et assurance collective
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Fiche 3 : Transformation des codes RGPT en codes Eurostat

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Accidents du travail et assurance collective
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Fiche 3.4 : Codification Eurostat

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Accidents du travail et assurance collective
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Informations juridiques/fiscales
Compagnie
Mensura

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