« L’héritage est un sujet tabou pour la plupart d’entre nous », déclarait récemment un gestionnaire de patrimoine. « Et les jeunes ne voient pas non plus l'utilité d’en parler. Pourtant, il est utile de se demander qui hériterait de quoi si vous veniez à décéder, et quel montant serait dû en droits de succession. Ne serait-ce que pour savoir où se cachent d’éventuels problèmes. Ainsi, les cohabitants non mariés pensent souvent que leur partenaire bénéficie de la même protection qu'un partenaire marié, mais, à moins de rédiger un testament, ce n'est pas le cas. »
La gestion d’une succession est une affaire complexe qui nécessite des conseils. Le rôle du courtier en assurances ne remplace en aucun cas celui d’un notaire, très important lors de l’organisation d’une succession. Le courtier en assurances veut vous encourager à réfléchir à votre héritage. Éventuellement avec un notaire ou un juriste spécialisé, qui envisagera les différentes possibilités (donation, testament, etc.).
Contactez votre courtier d'assurance
« Le courtier en assurances vous invite à organiser votre succession. Pour cela, il peut faire appel à un notaire ou à un spécialiste en la matière. »
Marie Kentros - porte-parole des Courtiers
Les produits d’assurance constituent un outil important de gestion du patrimoine. L’assurance décès est l’un des meilleurs moyens de protéger vos proches. Saviez-vous que les droits de succession entre partenaires et enfants peuvent atteindre 27 %, voir même 65 % dans tous les autres cas ? Grâce à une assurance décès, les proches reçoivent immédiatement, au moment du décès, un montant avec lequel ils peuvent s’acquitter de ces droits. Plus vous êtes jeune, moins l’assurance est chère.
La planification successorale peut également intervenir dès l’investissement. Dans ce cas, il faut tenir compte de la structure du contrat : preneur d’assurance – assuré – bénéficiaire . Avec la structure A-B-A, par exemple, où A paie lui-même les primes avec ses fonds propres, il n’y a pas de droits de succession au décès de B.
Comme différentes combinaisons et structures sont possibles, nous vous recommandons de contacter votre courtier en assurances. En collaboration avec des experts, il trouvera la formule adaptée à votre situation.
Produits d'assurance pour organiser sa succession
La gestion d'une succession ne consiste pas seulement à payer des droits de succession, mais aussi à déterminer qui hérite au moment du décès. Cela se fait notamment au moyen d’une clause bénéficiaire. En tant que preneur d'assurance, vous pouvez désigner un ou plusieurs bénéficiaires. Ces derniers seront ainsi autorisés à percevoir le capital en cas de décès de l'assuré. C’est pourquoi il est important de rédiger cette clause très consciencieusement afin d'éviter toute discussion ultérieure.
Pour bien comprendre, rien de mieux qu’un exemple: (Source : site internet d’AG Assurances)
Roger a deux enfants, Bastien et Gérôme. Ceux-ci ont chacun deux enfants. Roger a donc quatre petits-enfants. Il a souscrit une assurance vie dans laquelle il a désigné ses fils comme bénéficiaires en cas de décès. Il les cite nommément dans la clause bénéficiaire. Malheureusement, son fils Bastien meurt dans un accident de voiture. Lorsque Roger décédera, les enfants de Bastien ne recevront rien de l'assurance vie. L'intégralité de la prestation d'assurance sera versée à Gérôme, qui est explicitement nommé dans la clause bénéficiaire.
Si Roger avait opté pour une clause générale (« Mes enfants »), la prestation d'assurance aurait été répartie différemment. Dans ce cas, son fils Gérôme aurait reçu la moitié du capital assuré, et les enfants de Bastien, qui auraient remplacé leur père, se seraient partagé l'autre moitié.
Cet exemple montre toute l’importance de bien réfléchir à la clause bénéficiaire au moment de la souscription d'une assurance vie. La clause bénéficiaire étant un moyen de transférer une partie de son patrimoine !
Luc Sanders, auteur chez Kluwer, Broker Mail et www.courtierenassurances.be