En cas d’accident, l’assureur intervient que l’assuré soit en faute ou non. Les personnes salariées ou fonctionnaires peuvent demander une formule limitée à la vie privée. Chaque police détaille l’étendue de sa couverture en cas d’accident sportif ou en cas d’utilisation d’un moyen de transport (surtout la moto).

Tant les soins immédiats que les conséquences à brève et longue échéances de l’inactivité peuvent être assurés.

• Frais médicaux: Tous les frais médicaux (consultations, médicaments, frais d’hôpitaux, kinésithérapie, chirurgie esthétique, prothèse, frais de déplacement justifiés par les soins, etc.) sont remboursés après intervention de la mutuelle, à concurrence du montant repris à la police, et généralement sous déduction d’une franchise. Le montant à assurer est librement fixé par l’assuré. Très souvent il oscille entre 2.500 et 12.500 euros.

• Exemple:

  La police prévoit un forfait de 30 euros par jour d'incapacité temporaire totale avec un délai de carence de 30 jours. A la suite d'un accident, l'assuré ne peut exercer son activité professionnelle pendant 50 jours. Il ne reçoit rien les 30 premiers jours (délai de carence) puis 600 euros (30x20) pour les 20 jours suivants.

  Invalidité temporaire (IT): L'invalidité temporaire est le taux d’invalidité constaté durant la période au cours de laquelle l’assuré ne pourra pas vaquer totalement ou partiellement à ses occupations du fait des blessures encourues à la suite de l’accident. Pendant cette période, l’assuré reçoit un forfait fixé à la souscription du contrat, par jour où il ne peut pas exercer totalement ou partiellement son activité professionnelle. En général, l’assureur prévoit une franchise de temps, appelée délai de carence, à l’indemnisation de l’IT.
• Certains assureurs limitent dans le temps la période d’indemnisation de l’IT. En cas de traitement médical de longue durée, le versement des indemnités pourrait être interrompu.

• Exemple:

  La police souscrite prévoit un capital IP de 50.000 euros. Suite à un accident, l'assuré garde une invalidité permanente fixée par l'expert à 25%. Il reçoit une indemnité de 12.500 EUR, peu importe sa perte.

  Invalidité permanente (IP): L'invalidité permanente découle des séquelles physiques définitives que gardera l’assuré après la fin du traitement médical. Ces séquelles sont déterminées par un expert médical sous la forme d’un pourcentage d’invalidité permanente. L’indemnisation de cette IP est forfaitaire, c’est-à-dire qu’elle ne couvrira pas la perte réelle de revenu subie par la victime. Celle-ci reçoit un montant égal au capital assuré à la souscription, multiplié par le pourcentage d’IP reconnu par l’expert médecin.
• Décès: Si l'assuré décède, la compagnie verse, à la personne désignée au contrat, le capital prévu par le contrat. Si personne n’est désigné, le capital sera octroyé aux héritiers dans l’ordre suivant : le conjoint ni séparé ni divorcé, les enfants, les autres héritiers légaux hormis l’état.

Le tarif est déterminé librement par chaque compagnie. La prime dépendra des montants assurés et des garanties souscrites et d’options éventuelles qui diminueront ou augmenterons les couvertures. Le montant des taxes s’élèvent à 9,25%.

Le courtier en assurances utilise tout son professionnalisme et toutes ses connaissances du marché des assurances pour proposer un contrat individuel accidents qui répond le mieux aux besoins de son client. Il est ainsi extrêmement bien placé pour déterminer les garanties et les montants à couvrir (compte tenu des garanties déjà couvertes par d'autres contrats éventuels), obtenir le meilleur rapport qualité/prix de la police, etc.